Dernière mise à jour : 1 janvier 2026
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1. Description du service
Atlas Pro ONTV France propose un service d’accès à des solutions numériques de divertissement par abonnement, compatibles avec différents appareils.
Nous agissons uniquement en tant que fournisseur de service d’accès technique. Nous n’hébergeons ni ne stockons aucun contenu multimédia sur nos serveurs.
2. Conditions d’accès
En utilisant ce site, vous confirmez que :
- Vous avez au moins 18 ans
- Vous êtes juridiquement capable de contracter
- Vous respectez les lois applicables dans votre pays
3. Comptes et accès
Après achat, des identifiants d’accès sont fournis.
Vous êtes responsable :
- De la confidentialité de vos identifiants
- De toute utilisation de votre compte
Le partage abusif peut entraîner une suspension.
4. Abonnements et paiements
- Les abonnements sont payés à l’avance
- Les prix sont affichés en euros (€)
- La durée est précisée avant achat
Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à tout moment.
5. Politique de remboursement
En raison de la nature numérique du service, toutes les ventes sont définitives et non remboursables, sauf obligation légale.
Pour toute assistance :
📧 support@atlasproontv.fr
6. Disponibilité du service
Nous ne garantissons pas :
- Une disponibilité continue
- L’absence d’interruptions
Le service dépend notamment :
- De votre connexion internet
- De votre matériel
- D’infrastructures tierces
7. Utilisation autorisée
Il est interdit de :
- Revendre ou redistribuer l’accès
- Utiliser le service à des fins illégales
- Tenter de perturber le service
Toute violation peut entraîner une suspension sans remboursement.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (logo, textes, design) sont protégés.
9. Limitation de responsabilité
Atlas Pro ONTV France ne pourra être tenu responsable :
- Des pertes indirectes
- Des interruptions de service
- Des contenus tiers accessibles
10. Contenus tiers
Nous ne contrôlons pas les contenus accessibles via le service. L’utilisateur est responsable du respect des lois locales.
11. Résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier un accès en cas de non-respect des conditions.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en Europe.